Nicolas Bremand, Spécialiste «droit de l’Union européenne et du numérique»

Nicolas Bremand, Spécialiste «droit de l’Union européenne et du numérique»

Nicolas Bremand Affaire
Nicolas Bremand

Originaire de la région Pays de la Loire, Nicolas Brémand a suivi des études de droit en Licence à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Il a poursuivi par une Maitrise en droit des affaires et une autre en droit privé général à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Le droit des affaires a été une de ses premières passions. Ce domaine est essentiel pour le développement de l’économie, de l’emploi et de la société.

Le domaine des affaires englobe le droit des contrats, le droit des baux commerciaux, la propriété intellectuelle, le droit des sociétés, la procédure commerciale et le droit fiscal. Il est primordial d’aider les entreprises en difficulté et d’éviter que les affaires aillent jusqu’au litige devant les tribunaux. Ces sujets ont particulièrement intéressé Nicolas Brémand dans son parcours académique puisqu’il a poursuivi ses études en combinant le droit des affaires et le droit privé en validant un Master en droit privé général à l’Université de Nantes.

Ce Master lui a permis de développer un engouement pour le droit européen des contrats. Souhaitant acquérir de nouvelles compétences en droit de l’Union européenne un Master en droit de l’Union européenne est venu ajouter une corde à son arc. Ce riche parcours académique a enfin été complété par une thèse de doctorat en droit de l’Union européenne, qui traite des contrats électroniques et du marché unique numérique.

Nicolas Bremand : Parcours Professionnel

Pendant son parcours de thèse, Nicolas Brémand est devenu chargé de cours dans plusieurs universités françaises. Il a enseigné le droit à l’Université de Nantes, à l’Université Lumière-Lyon-II où il a dispensé des cours en droit des institutions de l’Union européenne. Il a depuis enseigné le droit à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

En 2018, il a obtenu un contrat (deux ans) d’Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche (ATER) à l’Université de Paris 3 Sorbonne-Nouvelle. Ce poste lui a permis de dispenser des cours magistraux en droit de l’immigration, en droit de l’Homme et en droit européen. De plus, il a été amené à encadrer plusieurs mémoires de Master 1 et de Master 2. Il a notamment dirigé un mémoire relatif au développement de la 5G. En plus de ses expériences dans des établissements publics, Nicolas Brémand a formé différents publics. Il a enseigné auprès d’étudiants en alternance et de personnes adultes en reprise de formation. Il a notamment été enseignant à l’ESSCA d’Angers, à l’ISME de Nantes et à l’INSEEC Business School de Paris. Le public concerné suit des formations initiales en marketing, en commerce et dans le domaine financier.

Son expérience de plus de cinq ans dans la formation et ses onze années d’études universitaires font de Nicolas Brémand un excellent formateur en droit et un expert dans son domaine. Très actif dans son réseau, il est membre du Trans Europe Experts, un réseau européen d’experts en droit privé et en droit public localisé à Paris. Nicolas Brémand a un rôle actif auprès des pôles de droit du commerce électronique et de droit du numérique. Il est également membre du groupe de travail relatif à la cybersécurité dirigé par les professeurs Célia Zolinsky et Michel Séjéan. Nicolas Brémand est membre du programme de recherche international et pluridisciplinaire IFITIS qui travaille sur le droit au-delà des frontières. Il est également membre du projet Alliance Europa et de l’European Law Institute (ELI).

Pour diffuser ses connaissances et les actualités de son réseau, Nicolas Brémand anime le blogdroiteuropéen dont il est membre depuis sa création en 2016. Il a rédigé plusieurs notes d’actualité dont celles relatives au marché unique numérique, et organisé le colloque international du blog de 2019 à Bruxelles.

Nicolas Brémand participe également bénévolement aux activités de la Maison de l’Europe à Nantes. Il y transmet ses connaissances en droit sur le fonctionnement et les évolutions de l’Union Européenne.

Soucieux de transmettre les bases du droit à un public plus large, il a créé en 2018 la société « acadroit » qui propose des prestations de formation en droit ainsi que des consultations juridiques. Les formations proposées couvrent l’ensemble des domaines du droit, notamment le droit des affaires, le droit du numérique, le droit des contrats et le droit de l’Union européenne. Acadroit propose des consultations juridiques, notamment en matière de protection des données à caractère personnel, de droit de l’Union européenne, de protection du droit d’auteur sur internet, de droit du commerce électronique et, d’une manière générale, de droit du numérique.

Nicolas Bremand : Évènements scientifiques

Nicolas Brémand participe à plusieurs activités scientifiques. Il a participé et organisé plusieurs évènements scientifiques. De plus, il a plusieurs missions scientifiques, dont des responsabilités de rédacteur et des fonctions scientifiques de recherche.

Nicolas Bremand

Participations scientifiques

  • Colloque international « Le Traité de Lisbonne, 10 ans après : à la croisée des chemins ? », 28 et 29 mars 2019 à l’Université Libre de Bruxelles, Président des panels :« Le Traité de Lisbonne face aux défis de demain », « : Le traité de Lisbonne ou le mythe du retour des États ». 
  • Séminaire doctorants et jeunes chercheurs : « L’Union européenne et les mutations de la sécurité internationale Évolutions et articulations de la PESC, de l’ELSJ et d’autres politiques de l’Union », 12 mars 2019 à l’Université de Nantes.
  • Conférence, « Les Ateliers de l’ICEE : « Plateforme(s) : Utopies, Réformes ou Révolution ? » », 28 novembre 2018 à l’Université de la Sorbonne Nouvelle.
  • Journée Doctorale, « Sociétés numériques », 15 novembre 2017, à l’Université de Nantes, organisée par la Maison des Sciences de l’Homme de Nantes.
  • Séminaire doctoral en « droit européen », 30 août 2017 à l’Université Libre de Bruxelles.
  • Journée d’étude doctorale internationale : « Approche pluridisciplinaire des phénomènes : Réflexions croisées sur les méthodes », 3 février 2017, à l’Université de Lyon 3, organisée par le programme de recherche IFITIS. Intervention avec Wafa BOUAYNAYA, Maître de conférence en systèmes d’information à l’Université de Picardie Jules Verne.  
  • Séminaire de l’École Doctorale Cognitive Éducation Interactions : « Partage d’expérience : de la méthodologie de thèse à l’insertion professionnelle des docteurs en SHS », 21 septembre 2016, à la Maison des Sciences de l’Homme de Nantes. Intervention en 180 secondes

Organisations scientifiques

  • Organisation (en partenariat avec l’ICEE)du Colloque international : « Le consentement en matière de marché unique numérique », prévu en juin 2021 à Paris 3 Sorbonne-Nouvelle.   

  • Co-organisation (avec les professeurs Lauréline FONTAINE et Olivier PEIFFERT)du Colloque international : « Capitalisme, Libéralisme et Constitutionnalisme », le 13 juin 2019 à Paris 3 Sorbonne-Nouvelle, en partenariat avec l’ICEE.    Programme                                 

  • Co-organisation (avec le Blogdroiteuropeen et l’ULB) du Colloque international : « Le Traité de Lisbonne, 10 ans après : à la croisée des chemins ? », les 28 et 29 mars 2019 à Bruxelles.  Programme

  • Organisation d’un séminaire doctoral pluridisciplinaire en droit européen : « Circuler en et hors Europe », 27 novembre 2017, en partenariat avec Alliance Europa et la MSH de Nantes.

Dans le cadre d’un cycle de séminaires doctoraux, Nicolas Brémand organise le 27 novembre 2017 avec le réseau Alliance Europa et le professeur Albrecht Sonntag un séminaire « Circuler en et hors Europe » qui est constitué d’un atelier blogging le matin et d’un atelier doctoral relatif à la circulation des personnes l’après-midi.

La matinée, on s’intéressera à la rédaction d’articles de blogs . En effet, le blogging revêt une forme d’écriture particulière qui n’est pas évidente pour tout le monde, ce à quoi répondra le séminaire. L’après-midi sera l’occasion pour un binôme de doctorants pluridisciplinaires de traiter le sujet de : « La construction et le développement des frontières dans l’espace caribéen dans le cadre de la colonisation et de l’Union Européenne« , qui précèdera un débat. En ouverture, monsieur Olivier Clochard (chercheur CNRS Université de Poitiers, Géographe, Migrinter) nous parlera des « Contrôles maritimes et libres circulations des personnes ». Enfin, monsieur Dominique Gaurier (Maître de conférence émérite de l’Université de Nantes) nous parlera de l’ « Actualité de la circulation des travailleurs détachés et la situation des Roms au sein de l’UE ».

Lieu : Maison des sciences de l’Homme Ange Guépin, 5 allée Jacques Berque, 44000 Nantes

Missions scientifiques de Nicolas Bremand

J’ai plusieurs responsabilités scientifiques et des fonctions scientifiques, principalement de recherche.

Responsabilités scientifiques

  • Membre du comité d’organisation de l’e-débat sur l’Open access, Blogdroiteuropeen, 1er octobre 2016.
  • Membre du comité de rédaction du Blogdroiteuropeen, depuis mars 2016.
  • Membre de la Maison des Sciences de l’Homme de Nantes, depuis janvier 2017.
  • Rédacteur de la note d’actualité du marché unique numérique du Blogdroiteuropeen, depuis mars 2016.

Il a rédigé plusieurs notes d’actualité.

Fonctions scientifiques

  • Membre spécialiste des questions relatives au numérique au niveau européen au sein de l’European Law Insitute (ELI),  sous la présidence du professeur Christiane WENDEHORST de l’Université de Vienne.
  • Membre du réseau et de la Jeune recherche de l’Association Française d’Études Européennes (AFEE), sous la présidence du professeur Loïc GRARD de l’Université de Bordeaux.
  • Membre du projet de recherche : « La circulation au-delà du contrôle et le droit », spécialiste de la circulation des données au sein du programme IFITIS. Ce programme est présidé par le professeur Jean-Sylvestre BERGÉ de l’Université de Nice Sophia-Antipolis.
  • Membre du pôle Droit de la propriété intellectuelle et du numérique et du pôle Droit des contrats, de la consommation et du commerce électronique, ainsi que du groupe de travail sur la cybersécurité au sein du Trans Europe Experts (TEE). Le TEE est présidé par les professeures Fabienne JAULT-SESEKE de l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines et Sophie ROBIN-OLIVIER de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
  • Membre du programme de recherche Alliance Europa de l’Université de Nantes et de l’axe Gouverner l’Europe dans la mondialisation.

Les centres d’intérêt de Nicolas Bremand : la course à pied et la photographie.

Nicolas Brémand a plusieurs passions, dont la course à pied en montagne et la photographe.

Il pratique la course à pied pour des longues distances en montagne et en haute montagne.

Il a effectué plusieurs ultra-trails de longue distance, mais également quelques marathons.

Nicolas Brémand aime photographier des paysages, la nature, la faune et la flore.