Mes publications

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Dans cette article, Nicolas Brémand va recenser l’ensemble de mes publications. Elles seront de plusieurs format (numérique ou papier) et de différentes catégories (article de revues, d’ouvrages, posts ou notes d’actualités de blog).

La presse ou l’ensemble des publications périodiques (hebdomadaire ou journaux) est depuis longtemps un outil important de communication et d’expression entre les citoyens et les responsables politiques. Rôle de régulateur, d’animateur, la presse permet de rester actif sur les sujets du monde, ou de notre ville, d’avoir un avis critique.

Aujourd’hui, avec la montée en puissance de la technologie, la presse se divise sur plusieurs supports. Elle n’est plus seulement imprimée et vendu en kiosque à journaux comme depuis toujours, elle est maintenant sur notre smartphone, ordinateur, tablette, elle est digitalisée.

De se fait, la publicité aussi, toujours présente dans la presse papier, le digital offre maintenant plus de support à la publicité au travers ses nombreuses presse digital telles que Marie Claire, Le parisien, Le Monde, Le Journal des femmes, Le Figaro, etc.

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Table of Contents

Publications papiers :

Chaque année, la Fédération de la presse professionnelle spécialisée et l’IFOP réalisent un baromètre de l’image de la presse professionnelle auprès des actifs de catégories moyennes et supérieures.

Parfois oubliée des annonceurs la presse pro bénéfice pourtant d’une bonne image auprès de ses lecteurs. 92 % du lectorat déclare avoir une bonne opinion de la presse professionnelle, ces mêmes lecteurs font part de leur besoin de suivre l’actualité de leur secteur.La presse professionnelle se démarque par ses actions originales et engagées. Plusieurs initiatives ont été récompensées par Les Trophées 2016 de la presse pro.  Nous retiendront en l’occurrence le partenariat de France Agricole avec les laboratoires pharmaceutiques AstraZeneca pour réaliser une opération de dépistage du diabète auprès de ses 85 000 abonnés. Lue avec attention, la presse professionnelle bénéfice d’une forte conservation des publications papier. 30% des personnes interrogées déclarent conserver la totalité des titres en sa possession, 50% déclarent en conserver une partie. Cette habitude génère donc un fort taux de reprise en main de la presse pro. Un élément plus que positif pour les annonceurs.

Article d’ouvrage

  • Brémand N., « La responsabilité juridique des plateformes en ligne passives pour les actes de ses utilisateurs », Logique Sociale, L’Harmattan, Paris, Juin 2020. (Actes de Colloque « Les Ateliers de l’ICEE : « Plateforme(s) : Utopies, Réformes ou Révolution ? » », 28 novembre 2018 à l’Université de la Sorbonne Nouvelle).

Résumé : Afin d’expliciter le rôle des géants du net, cet article propose une réflexion sur le rôle des plateformes en ligne dans la régulation des usages qui en sont faits par les utilisateurs, au prisme de leur posture que l’on définit par un rôle actif ou passif. Les plateformes en ligne ayant un rôle actif sont responsables des actes qui sont sous leur contrôle ou autorité. Celles qui ont un rôle passif auront quant à elles une présomption d’irresponsabilité à laquelle s’ajouteront des obligations spécifiques. Toutefois, ces obligations visent moins à créer une responsabilité directe pour les contenus ou informations illicites de ses utilisateurs qu’à sanctionner l’inaction des plateformes en ligne.

https://nicolasbremand.fr/plateformes-en-ligne-nicolas-bremand/

Publications numériques :

Le numérique a de nombreux avantages :

- Le numérique offre un énorme gain de temps dans la recherche et aussi dans la mise à jour des ouvrages. Ce sont là les deux raisons majeures pour promouvoir le numérique auprès des utilisateurs. Pour citer un autre extrait du même message d’A. Dahan : « La recherche papier ne donne pas autant d’information “pertinente” que ne le ferait la recherche sur base de données informatisée, dans le temps qu’on peut lui consacrer. ». Les stagiaires et les jeunes juristes/avocats, de plus en plus pressés par le temps, sont demandeurs.

- Facilité d’utilisation : plus besoin de se déplacer, et on accède immédiatement au texte intégral des documents, sans compter que les pages web ont rendu les interfaces accesssibles à tout juriste.

- Les ressources numériques en ligne ont le don de vous suivre presque partout, sans encombrer votre valise. Elles sont en effet consultables partout où existe une connexion(Internet, mais aussi, avant, les bases de données consultables par ligne téléphonique RTC comme l’ex-Lexis de Lamy, ou par minitel comme l’ex-3613 JURIS, support d’origine de la base de données de jurisprudence Juris-Data). Avec la banalisation du haut débit, on pourra bientôt parler d’un don d’ubiquité du support “on line”.

Notes d’actualités

  • Brémand N., « Le retour de l’opposabilité du droit d’auteur sur internet ? », Blogdroiteuropeen, Note d’actualité, octobre 2020.

Résumé : Cette  note  propose  une  explication  et  une  mise  en  perspective des principales évolutions  en matière de marché unique numérique. Il s’agit plus spécifiquement d’analyser la nouvelle directive droit d’auteur.

  • Brémand N., « L’encadrement de l’enseignement par le marché unique numérique », Blogdroiteuropeen, Note d’actualité, octobre 2018.

Résumé : Le marché unique numérique qui est une des priorités de la Commission européenne se construit peu à peu. Il a une dimension planétaire, mais également transdisciplinaire. Ainsi, il est amené à réglementer l’enseignement. La récente mise en demeure de l’Institut des techniques informatiques et commerciales (ITIC) par la CNIL pour usage excessif de la vidéosurveillance illustre bien l’omniprésence des données dans l’activité d’enseignant. En l’espèce, l’établissement filmait en permanence le personnel, les enseignants et les élèves, dans leurs salles de cours et dans leurs lieux de vie. Cette note d’actualité se propose d’illustrer cette évolution par trois arrêts récents.

  • Brémand N., « La levée des obstacles du marché unique numérique », Blogdroiteuropeen, Note d’actualité, octobre 2017.

Résumé : Depuis mai 2015, la Commission européenne a décidé de faire de la création du marché unique numérique une de ses priorités. Pour réaliser ce marché, elle souhaite lever les obstacles horizontaux qui l’entravent. À cette fin, il est en cours d’élaboration une proposition de règlement interdisant le blocage géographique. La recherche du consensus au sein du trilogue de l’Union (Commission européenne, Parlement européen et Conseil) est très houleuse. La Commission propose également de libéraliser la circulation des données à caractère non personnel. Le potentiel économique du Big data paraît sans limites, mais nécessite un encadrement juridique.

  • Brémand N., « L’encadrement de la libre circulation des données à caractère personnel », Blogdroiteuropeen, Note d’actualité, mars 2017.

Résumé : La libre circulation des données existe depuis la directive  95/46/CE du 24 octobre 1995. Mais, c’est à la fois avec l’essor d’internet et avec la volonté de la Commission européenne d’en faire une de ses priorités par la mise en place d’un marché unique numérique que la libre circulation des données a pris une toute autre dimension. Comme souvent en droit de l’Union, c’est la jurisprudence qui ouvre la voie. Ainsi, depuis l’arrêt Google Spains, le juge a commencé à s’emparer de l’encadrement de cette liberté qui découle de la libre circulation des services. Plus récemment, trois arrêts de la Cour de justice apportent des éclaircissements sur la détermination de la loi applicable, sur la possibilité de considérer une adresse IP comme une donnée personnelle et une confirmation des critères de conservation des données personnelles au regard de la directive vie privée et commerce électronique.

Posts

  • Brémand N., « L’a-territorialité du droit à l’ère numérique », Blogdroiteuropeen, Post, octobre 2016.

Résumé : Il s’agit de proposer de mesurer l’impact de la globalisation juridique sur les nouveaux usages de droit comparé et sur les questions touchant à la territorialité du droit afin de déterminer comment ces usages sont inséparables de ces questions.